Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLANDENFER.COM
M. GERALD MEDIONI
M. MICHEL ARNAUD

Numéro de dépôt :
3898469
Date de dépôt :
18/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
PLANDENFER.COM de GERALD MEDIONI

Présentation de la marque PLANDENFER.COM

Déposée le 18 février 2012 par monsieur GERALD MEDIONI et monsieur MICHEL ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PLANDENFER.COM »

Les déposants sont monsieur GERALD MEDIONI domicilié(e) 52 AVENUE DE LA PORTE DU MAY - 78920 - ECQUEVILLY - France et monsieur MICHEL ARNAUD domicilié(e) 52 AVENUE DE LA PORTE DU MAY - 78920 - ECQUEVILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL ARNAUD domicilié(e) 52 AVENUE DE LA PORTE DU MAY - 78920 - ECQUEVILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 20


M. GERALD MEDIONI - 52 AVENUE DE LA PORTE DU MAY - 78920 - ECQUEVILLY - France

M. MICHEL ARNAUD - 52 AVENUE DE LA PORTE DU MAY - 78920 - ECQUEVILLY - France


M. MICHEL ARNAUD - 52 AVENUE DE LA PORTE DU MAY - 78920 - ECQUEVILLY - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 4 août 2016 - Rejet total n°676518 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04

Tondeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à imprimer ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.